Droits d’ auteur, mode d’emploi

Vous souhaitez devenir rédacteur freelance, mais certaines questions concernant les droits d’auteur vous laissent perplexe ? Alors, cet article est fait pour vous ! Les droits d’auteurs n’auront plus aucun secret pour vous, et vous pourrez écrire en toute sérénité. D’autant plus que cette protection est indispensable à votre métier. Il ne faut donc pas la négliger.

Qu’est-ce que les droits d’auteur ?

En réalité, il n’y a rien de compliqué dans la notion de droits d’auteur.

Vous êtes l’auteur d’une œuvre (un livre, un morceau musical, une œuvre d’art, un logiciel, etc.) que vous avez réalisé du début à la fin ? Alors, les droits d’auteur vous concernent. Ces droits d’auteur, également appelé « copyrights », vous reviennent de droit, c’est-à-dire  que vous avez le droit exclusif pour exploiter l’œuvre. La reproduire, la divulguer, la garder secrète, peu importe ! C’est comme bon vous semble.

Si quelqu’un souhaite s’approprier votre œuvre, il doit d’abord demander votre accord. Vous êtes en droit de refuser ou d’apporter certaines conditions.

Propriété intellectuelle : droits moraux et droits patrimoniaux

Le droit moral reconnaît l’auteur comme étant le fabriquant d’une œuvre ou d’un produit. Selon l’article L.121-1 du CPI, « l’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est perpétuel, inaliénable et imprescriptible. »

• Le droit de divulgation : l’auteur peut rendre, ou non, son œuvre publique. Il peut poser des conditions et des procédés d’exploitation.
• Le droit de paternité : L’auteur peut apparaître officiellement comme étant l’auteur. Mais il peut également faire le choix de rester anonyme ou de choisir un pseudonyme.
• Le droit au respect de l’œuvre : l’auteur peut exiger certaines conditions comme le refus de voir modifier, supprimer ou ajouter des éléments à son œuvre.
• Le droit de retrait et de repentir : Même si l’auteur cède son œuvre contre indemnisation, il a le droit de mettre fin au contrat, avant même que la durée du contrat ne soit terminée. De cette manière, son œuvre ne sera ni exploitée, ni diffusée.

Le droit patrimonial représente les droits de l’auteur sur son œuvre. L’auteur peut exploiter son œuvre, voire même en tirer une indemnisation. Ces droits sont exclusifs, et l’auteur est le seul individu à pouvoir définir des conditions. Cependant, ces droits sont limités dans le temps, soit 70 ans après la disparition de l’auteur.

Son œuvre est inscrite dans le patrimoine de l’auteur. Lorsque ce dernier meurt, l’œuvre revient de droit à ses héritiers, durant 70 ans. Passé cette période, l’œuvre appartient au domaine public.

Un rédacteur-web est-il soumit aux droits d’auteurs ?

Bonne nouvelle, chers rédacteurs, votre activité est éligible aux droits d’auteurs ! En écrivant des articles sur votre blog personnel, sachez que personne ne peut les reproduire sans vous avoir consulté avant. Qu’il s’agit d’une partie de votre article ou de la totalité, cela revient au même.

Si l’article n’est pas destiné à votre blog personnel mais pour une quelconque personne, alors le droit d’auteur peut disparaître sous conditions financières. En signant le contrat, les droits d’auteur sont directement légués au client.