Conditions Générales :

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.solutions-professionnelles.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Open-Vacances – SIREN: 534175849 – 5 place du crettet 74300 Cluses
Créateur : Open-Vacances
Responsable publication : Roland Debrabant – roland@open-vacances.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Roland Debrabant – roland@open-vacances.fr

2. Limite de responsabilité :

Solutions-professionnelles, en tant que fournisseur d’informations, ne saurait être tenu responsable d’informations erronées (prix, disponibilité, description, etc…) que comporteraient les produits, services, informations disponibles via nos services.
Nous ne serions en aucun cas contraint de respecter les conditions ou caractéristiques indiquées par erreur aussi bien sur le site solutions-professionnelles que sur les sites partenaires.

Toutes les marques déposées et tous les noms déposés figurant sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Si le fait de mentionner une marque, ou toute autre information occasionne une gêne pour le site concerné, il peut nous contacter via la rubrique contact pour nous en faire part, les modifications nécessaires seront effectuées dans les meilleurs délais.

3. Informatique et libertés :

LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L’INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS

Les données nominatives relatives aux Membres sont collectées, enregistrées et stockées en conformité avec les dispositions de la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. Les Membres disposent du droit d’accès et de rectification prévu par la loi auprès Solutions-professionnelles par voie électronique en nous adressant une demande à la rubrique « contact ».